Conditions de participation au programme IQOS Care Plus

Dernière mise à jour : 16 mai 2019

1. Application des conditions d’admissibilité

1.1 Les présentes conditions (« conditions ») s’appliquent à votre participation au programme IQOS Care Plus (« IQOS Care Plus ») et la régissent. Lisez les présentes conditions attentivement, puisqu’elles ont une incidence sur vos droits judiciaires et régissent votre relation avec Rothmans, Benson & Hedges Inc., 1500 Don Mills Road, Toronto, ON M3B 3L1 (« RBH »).

1.2 Vous êtes admissible au programme IQOS Care Plus seulement si : (i) vous avez l’âge légal pour fumer ou pour utiliser un appareil IQOS dans votre province de résidence et êtes enregistré dans notre base de données IQOS; (ii) vous êtes un résident du Canada.

1.3 Pour participer à IQOS Care Plus, vous devez enregistrer dans notre base de données un appareil admissible conforme à la description donnée à l’alinéa 2.1 (« appareil ») en allant sur le site iqos.com, en communiquant avec le Centre de service à la clientèle ou un Conseiller IQOS, par la poste ou en vous rendant à une boutique IQOS participante.

1.4 À partir du 3 juin, l’inscription à IQOS Care Plus se fait automatiquement au moment de l’enregistrement d’un appareil dans votre compte IQOS. Tout appareil enregistré par un consommateur d’âge légal avant le 3 juin et étant couvert par une garantie valide sera inscrit pour la durée restante de cette garantie.

1.5 Si vous n’acceptez pas les présentes conditions (ou ne pouvez vous y conformer), vous ne pourrez pas utiliser les services IQOS Care Plus. Vous pouvez vous désinscrire de ce programme immédiatement et à votre discrétion à partir du site Web iqos.com, ou en téléphonant à notre Centre de service à la clientèle au 1 800 304-4033.

1.6 Il vous est interdit de modifier les présentes conditions, à moins que RBH n’y consente expressément par écrit.

1.7 Il est de notre pouvoir discrétionnaire de décider si vous avez le droit d’utiliser les services IQOS Care Plus, et nous pouvons refuser votre demande d’utilisation ou vous retirer votre droit d’utilisation des services IQOS Care Plus pour toute raison, y compris le non-respect de l’une des présentes conditions.

1.8 Nous nous réservons également le droit de modifier les présentes conditions et IQOS Care Plus à tout moment en vous en avisant. Si vous n’acceptez pas de telles modifications, vous pourrez mettre fin à votre adhésion à IQOS Care Plus.

2. Appareils admissibles/enregistrement

2.1 Les modèles d’appareils suivants sont admissibles à l’enregistrement à IQOS Care Plus :

(a) IQOS 2.4+, IQOS 3 ou supports et chargeurs correspondants
(b) IQOS 3 MULTI

2.2 L’appareil doit avoir un numéro de série lisible et valide. Les appareils d’occasion ne sont pas admissibles à l’enregistrement.

2.3 Si vous êtes déjà enregistré dans notre base de données, que vous avez fait l’achat d’un appareil IQOS en juillet 2018 ou ultérieurement et que votre appareil est enregistré dans votre compte, vous serez automatiquement inscrit au programme.

2.4 Les nouveaux utilisateurs d’IQOS qui s’enregistrent dans notre base de données après la date de lancement d’IQOS Care Plus pourront devenir membres en enregistrant leur appareil sur la page « My Devices » (mes appareils) du site Web iqos.com. L’inscription au programme sera automatique et sera valide pour toute la durée de la garantie de l’appareil.

2.5 Au cours du processus d’enregistrement (renseignements personnels et enregistrement de l’appareil), vous devrez fournir tous les renseignements obligatoires de façon précise et exhaustive. Vous devrez tenir ces renseignements à jour. Si vous fournissez des renseignements inexacts ou incomplets, RBH se réserve le droit de mettre fin à votre adhésion à IQOS Care Plus sans préavis.

2.6 L’adhésion à IQOS Care Plus et aux services fournis est réservée à votre utilisation personnelle. Elle ne peut être transférée à un tiers.

2.7 Votre utilisation des services IQOS Care Plus est liée au Canada. Étant donné qu’IQOS Care Plus n’est disponible que dans certains pays, vous devez nous aviser d’un changement apporté à votre pays de résidence et soumettre une nouvelle demande pour utiliser les services d’IQOS Care Plus dans votre nouveau pays de résidence, s’il y a lieu.

3. Durée et résiliation

3.1 Votre adhésion à IQOS Care Plus commence à partir de la date d’acceptation des présentes conditions et demeure valide pour la durée restante de la période de garantie IQOS de 12 mois.

3.2 Vous pouvez mettre fin à votre adhésion à IQOS Care Plus à tout moment et sans préavis en avisant RBH par courriel : info@iqos.ca ou en appelant au 1 800 304-4033. Une fois votre adhésion terminée, vous n’aurez plus le droit de recevoir les services pour aucun de vos appareils.

3.3 RBH peut cesser votre adhésion à IQOS Care Plus à tout moment et sans préavis si vous ne respectez pas ces conditions. RBH peut aussi mettre fin à votre adhésion pour quelque raison que ce soit avec un préavis de 30 jours.

3.4 L’adhésion à IQOS Care Plus vous donne droit aux services décrits aux alinéas 4 et 5 (Services).

4. [Dommage accidentel]

4.1 Si votre appareil subit un [dommage accidentel ou involontaire] qui nuit au fonctionnement de celui- ci et qui n’est pas causé par une mauvaise utilisation ou un comportement imprudent (dommage accidentel), vous pouvez être admissible à un appareil de remplacement comme décrit à l’alinéa 4.

4.2 Vous devez remettre l’appareil endommagé (avec tous ses composants) à RBH en échange de quoi vous recevrez un appareil IQOS similaire ayant une performance et une fiabilité comparables à un appareil neuf. Si un appareil IQOS de remplacement similaire n’est pas disponible, un appareil IQOS équivalent par ses fonctions sera fourni en remplacement. RBH gardera tous les appareils remplacés. Si une seule partie de l’appareil est endommagée, p. ex. le support ou le chargeur, ce n’est que la partie endommagée qui sera remplacée, et RBH ne gardera que les parties remplacées de l’appareil.

4.3 Restrictions sur les dommages accidentels

(a) Vous devez prendre toutes les précautions raisonnables pour protéger votre appareil, ainsi qu’utiliser et entretenir l’appareil conformément aux instructions et au guide d’utilisateur. Si ce n’est pas le cas, vous n’êtes pas admissible à un appareil de remplacement.
(b) Vous avez droit à un seul appareil de remplacement à la suite d’un dommage accidentel pour chaque appareil enregistré. Au moment où elle sera acceptée, votre première demande mettra fin à la protection en cas de dommage accidentel au Canada et au remplacement rapide connexe dans le cadre de ce programme. Cependant, vous pouvez toujours recevoir les autres services pour votre appareil jusqu’à la fin de votre adhésion.
(c) Vous n’êtes pas admissible à un appareil de remplacement si le dommage accidentel a été causé avant la date de lancement de IQOS Care Plus ou si l’une des situations suivantes est applicable :
- (i) tout produit qui n’est pas un appareil admissible selon la liste qui figure à l’alinéa 2.1;
- (ii) un dommage causé par un comportement inapproprié ou une mauvaise utilisation, par la modification réelle ou la tentative de modification de l’appareil ou par une surcharge;
- (iii) les appareils avec un numéro de série qui a été modifié, abîmé ou retiré;
- (iv) les appareils qui ont été ouverts, réparés ou modifiés d’une manière qui n’est pas autorisée par RBH;
- (v) la perte ou le vol de votre appareil;
- (vi) les dommages esthétiques à votre appareil qui n’influencent pas la fonctionnalité de votre appareil, y compris, mais sans s’y limiter, les fissures légères, les égratignures, les bosses, le plastique cassé sur les ports et la décoloration;
- (vii) les dommages et les défaillances causés par une usure ou une utilisation normale de l’appareil;
- (viii) une manipulation inadéquate, un contact avec des liquides ou des dommages causés par le feu, une inondation ou une catastrophe naturelle, une guerre, un acte de terrorisme ou un cas de force majeure;
- (ix) une défaillance attribuable à l’utilisation d’un produit non compatible;
- (x) les dommages et les défaillances causés par une utilisation non conforme au guide de l’utilisateur IQOS connexe;
- (xi) les défaillances causées par un défaut de matériaux, de fabrication ou de conception; cependant, de telles défaillances peuvent être couvertes séparément par vos droits de consommateur ou par la garantie IQOS qui s’ajoutent à tous les droits et recours prévus par les lois sur la protection des consommateurs du pays d’achat.

4.4 Pour présenter une demande pour dommage accidentel

(a) Vous devez :
- (i) présenter votre demande à RBH le plus rapidement possible et au plus tard dans les [14] jours ouvrables à partir de la date où votre appareil a subi un dommage accidentel, y compris les renseignements suivants : (1) le numéro de série de l’appareil défectueux; (2) une description des signes, des problèmes ou des causes du dommage à l’appareil; (3) les messages d’erreur; (4) les gestes posés avant que l’appareil éprouve des difficultés et les mesures prises pour résoudre le problème;
- (ii) à la demande de RBH, vous devez fournir la preuve d’achat de votre appareil;
- (iii) suivre les instructions de l’emballage et les directives d’envoi par la poste fournies par RBH pour envoyer votre appareil défectueux à RBH;
- (iv) vous conformer au processus d’autorisation de retour des appareils de RBH.
(b) Vous pouvez également présenter une demande en appelant le Centre de service à la clientèle au 1 800 304-4033; vous devez fournir les mêmes renseignements que ceux indiqués à l’alinéa 4.4(a).
(c) Ne renvoyez pas les produits et accessoires RBH pour lesquels le remplacement à la suite de dommages accidentels ne s’applique pas, sans quoi RBH ne vous les retournera pas et les détruira.
(d) RBH déterminera si vous êtes admissible au remplacement d’appareil conformément aux présentes conditions. Si vous l’êtes, votre appareil de remplacement vous sera envoyé de l’une des façons suivantes :
- (i) Livraison par service de messagerie. Un appareil de remplacement vous sera livré par messagerie, et vous devrez envoyer l’appareil défectueux à RBH.
- (ii) Retour en magasin. Vous pouvez retourner l’appareil défectueux à un magasin ou à un point de service IQOS participant pour vous le faire remplacer.
- (iii) Par la poste. RBH vous fournira l’emballage nécessaire affranchi afin que vous puissiez lui poster l’appareil défectueux. Une fois l’examen terminé, RBH vous retournera votre appareil ou vous enverra un appareil de remplacement. RBH paiera les frais d’affranchissement pour l’envoi de votre colis et son retour à votre domicile, à condition que toutes les instructions soient suivies.
(e) Si vous souhaitez faire une demande de remplacement dans un pays autre que le Canada, vous devrez vous conformer à l’ensemble des lois et des règlements d’importation et d’exportation applicables et vous devrez acquitter tous les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée ainsi que toute autre taxe et redevance connexe qui pourrait s’appliquer.

5. Assistance internationale

5.1 Vous avez accès à un numéro de téléphone international sans frais (des frais peuvent s’appliquer dans certains endroits) lorsque vous voyagez dans des pays où l’IQOS est commercialisé par Philip Morris International, par ses filiales ou par un partenaire autorisé. Ce service comprend un service de dépannage, assuré par un représentant IQOS compétent et, au besoin, le remplacement de votre appareil dans le cas où celui-ci subit des dommages accidentels (i) conformément aux présentes conditions ou (ii) lorsque vous faites une réclamation valide à la suite d’un défaut de matériau ou de fabrication de l’appareil IQOS si celui-ci a été utilisé conformément aux directives du guide de l’utilisateur IQOS.

5.2 Les options de services, la disponibilité des appareils et le délai de réponse et de livraison peuvent varier selon le pays. Ce service ne portera pas atteinte à vos droits en vertu de la loi ni à vos droits en vertu de la garantie IQOS valide au Canada.

5.3 Restrictions pour l’assistance internationale

(a) Les restrictions qui se trouvent à l’alinéa 4.3 (Restrictions) s’appliquent au remplacement d’un appareil à la suite de dommages accidentels par l’assistance internationale.
(b) Les éléments suivants sont exclus des motifs de remplacement d’appareils IQOS présentant un défaut de matériau ou de fabrication si ceux-ci ont été utilisés conformément au guide de l’utilisateur :
- (i) les dommages causés par une usure normale;
- (ii) les dommages esthétiques (comme les égratignures, les bosses, le plastique cassé, etc.);
- (iii) les dommages causés par une mauvaise utilisation, une surcharge, une manipulation inadéquate, un contact avec des liquides ou un incendie;
- (iv) malfunction due to use with non-compatible product;
- (v) les dommages ou les défaillances causés par une tentative d’ouverture, de modification ou de réparation faite par un utilisateur ou par un technicien non agréé par le fabricant;
- (vi) les dommages ou les défaillances causés par une utilisation non conforme au guide de l’utilisateur IQOS connexe.

5.4 Présenter une demande au moyen de l’assistance internationale

(a) Vous devez :
- (i) présenter votre demande au Centre de service à la clientèle en appelant au 1 800 304-4033 dès que possible et dans la journée suivant le moment où votre appareil IQOS a subi les dommages accidentels ou que les défauts de matériau ou de fabrication de l’appareil sont survenus, si celui-ci a été utilisé conformément aux directives du guide de l’utilisateur IQOS, et fournissez les renseignements suivants : (1) le numéro de série de l’appareil défectueux; (2) une description des signes; (3) les messages d’erreur; (4) les gestes posés avant que l’appareil éprouve des difficultés et les mesures prises pour résoudre le problème;
- (ii) if requested by RBH, you must provide proof of purchase for your Device; and
- (iii) follow packaging and mailing instructions given by RBH for shipping the affected Device to RBH; and
- (iv) vous conformer au processus d’autorisation de retour des appareils de RBH.
(b) RBH déterminera si vous êtes admissible au remplacement d’appareil conformément aux présentes conditions. If you are entitled to a replacement Device this will be provided to you in one of the following ways:
- (i) Livraison par service de messagerie. A replacement Device will be couriered to you and you must send the affected Device to RBH
- (ii) Retour en magasin. You can return your affected Device to a participating IQOS store and participating IQOS service points you will be provided with a replacement.
- (iii) Par la poste. RBH vous fournira l’emballage nécessaire affranchi afin que vous puissiez lui poster l’appareil défectueux. Une fois l’examen terminé, RBH vous retournera votre appareil ou vous enverra un appareil de remplacement. RBH will pay postage costs to and from your location if all instructions are followed by you.
(c) Vous devrez vous conformer à l’ensemble des lois et des règlements d’importation et d’exportation applicables et vous acquitter de tous les droits de douane, de la taxe sur la valeur ajoutée ainsi que de toute autre taxe et redevance connexe qui pourrait s’appliquer.

6. Autres services

6.1 Conseiller IQOS. Vous aurez accès aux conseils d’un accompagnateur à distance désigné, qui vous fournira de l’aide pour passer de la cigarette à l’IQOS. Le conseiller est disponible durant les heures normales de travail du Canada.

6.2 Service de remplacement rapide. Ce service fournit un remplacement rapide de votre appareil pendant la période de garantie au cas où celui-ci subirait un dommage accidentel, ou lorsque vous faites une réclamation valide à la suite d’un défaut de matériau ou de fabrication de l’appareil IQOS si celui-ci a été utilisé conformément aux directives du guide de l’utilisateur IQOS. Tout remplacement de l’appareil à la suite d’un dommage accidentel donne droit à seulement un service de remplacement rapide. RBH détermine l’admissibilité à ce service. Ce service est offert uniquement dans les magasins sélectionnés de votre pays d’enregistrement.

6.3 Le premier informé. Vous recevrez des nouvelles et des renseignements à propos d’IQOS Care Plus, des produits et des services IQOS ainsi que des nouvelles et des mises à jour pertinentes pour les participants.

6.4 Offres spéciales. Vous êtes admissible à une réduction de 10 % sur tous les accessoires IQOS qui ne sont pas considérés comme étant des produits du tabac (sont exclus les appareils, les capuchons, les étuis de protection, les chargeurs et les dispositifs de nettoyage) que vous achetez en ligne ou dans l’un des magasins IQOS participant jusqu’à hauteur de 2 000 $ CA durant votre période d’adhésion.

7. Vos obligations.

Vous acceptez :
(a) de ne pas faire une mauvaise utilisation du programme et des services IQOS Care Plus;
(b) de veiller à la sûreté et à la sécurité de votre compte d’adhésion;
(c) que lorsqu’un remplacement est effectué, tout appareil de remplacement vous appartient, et l’appareil remplacé devient la propriété de l’entité qui a fait l’échange;
(d) de respecter les lois en vigueur.

8. Garantie/limitation de la responsabilité

8.1 Puisque votre adhésion à IQOS Care Plus est comprise dans le prix de votre appareil, elle est fournie « telle quelle » et sans aucune garantie.

8.2 RBH n’est pas responsable des limites autorisées par les lois en vigueur, qu’il s’agisse d’une activité malhonnête (y compris la négligence ou la violation d’une obligation légale), d’un contrat, d’une déclaration trompeuse, de la restitution ou autre de toute perte directe, de la perte de profits, de revenus ou d’épargnes, d’une perte commerciale, d’un manque de bienveillance et de pertes semblables ou de perte ou d’altération de données ou de renseignements, ou de perte purement financière, ou pour tout coût, perte, frais, dépense ou dommage particulier, consécutif ou indirect, quelle qu’en soit la cause ou découlant autrement de votre adhésion à IQOS Care Plus ou de votre utilisation des services. RBH n’est responsable d’aucune perte décrite dans le présent alinéa 8.2, et ce, même si vous avez informé RBH de la possibilité de telles pertes.

8.3 Aucune des dispositions du présent alinéa 8 ne saurait exclure une responsabilité ne pouvant l’être par les lois en vigueur.

9. Divers

9.1 IQOS Care Plus n’est pas une police d’assurance.

9.2 IQOS Care Plus est actuellement fourni gratuitement.

9.3 Des précisions concernant le traitement des données personnelles que vous nous fournissez figurent dans notre avis de confidentialité qui se trouve à l’adresse suivante : https://www.pmiprivacy.com/fr-ca/consumer.

9.4 Les présentes conditions sont assujetties aux lois régissant le siège social de RBH. Tout litige sera assujetti à la compétence exclusive de la province de l’Ontario, dans laquelle est établi le siège social de RBH.

9.5 Pour toute question et demande de renseignements ou de coordonnées, veuillez consulter le site https://ca.iqos.com/ ou appeler au 1 800 304-4033.

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